Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2003 ANNÉE GAUGUIN EN CORNOUAILLE
K UNIQUE - Société à Responsabilité Limitée
PAYS DE CORNOUAILLE - ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3175612
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
22/07/2012
2003 ANNÉE GAUGUIN EN CORNOUAILLE de K UNIQUE

Présentation de la marque 2003 ANNÉE GAUGUIN EN CORNOUAILLE

Déposée le 22 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) K UNIQUE et l'association loi 1901 PAYS DE CORNOUAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « 2003 ANNÉE GAUGUIN EN CORNOUAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) K UNIQUE domicilié(e) 140 bd de Creac'h Gwen,29000 QUIMPER - 29000 - France et l'association loi 1901 PAYS DE CORNOUAILLE domicilié(e) Hôtel de Ville de Quimper, BP 1759,29107 QUIMPER CEDEX - 29107 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

La marque 2003 ANNÉE GAUGUIN EN CORNOUAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2003 ANNÉE GAUGUIN EN CORNOUAILLE est expirée depuis le 22 juillet 2012.

K UNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : K K UNIQUE AGENCE DE COMMUNICATION


K UNIQUE - Société à Responsabilité Limitée - 140 bd de Creac'h Gwen,29000 QUIMPER - 29000 - France

PAYS DE CORNOUAILLE - ASSOCIATION LOI 1901 - Hôtel de Ville de Quimper, BP 1759,29107 QUIMPER CEDEX - 29107 - France - SIREN 4


Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cassettes audio, vidéo ; disques compacts, disques Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de tables en papier, cartonnages, tubes en carton, papiers à lettres, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés, livres, peintures (tableaux) encadrées ou non Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselles non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre, articles de vaisselle en faïence Vêtements ; chaussures ; chapellerie Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; services de musées (présentation, exposition) ; production de spectacles, de films ; montage de programmes de télévision et radiophoniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.